Marque enregistrée - Marque en vigueur

TATA ROSE
Mme. MIREILLE MATTEI
M. AURELIEN FIAUX

Numéro de dépôt :
4298764
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
TATA ROSE de MIREILLE MATTEI

Présentation de la marque TATA ROSE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par madame MIREILLE MATTEI et monsieur AURELIEN FIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TATA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Les déposants sont madame MIREILLE MATTEI domicilié(e) 28 RUE ORDENER - 75018 - PARIS - France et monsieur AURELIEN FIAUX domicilié(e) 86 RUE CHAMPIONNET - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. mireille mattei domicilié(e) 28 RUE ordener - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TATA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATA ROSE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.


Mme. MIREILLE MATTEI - 28 RUE ORDENER - 75018 - PARIS - France

M. AURELIEN FIAUX - 86 RUE CHAMPIONNET - 75018 - PARIS - France


Mme. mireille mattei - 28 RUE ordener - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.